Communiqués archivés
Convention de fusion
Une séance de présentation de la convention de fusion des communes d'Onnens et de Bonvillars s'est tenue le 30 août dernier à la grande salle de Bonvillars. La présentation est disponible ici:
Présentation convention de fusion 30.08.22 (PDF 1.1 Mo)
Les documents sur lesquels s'appuie la convention sont les suivants:
- Analyse multicritères UCV (PDF 256 Ko)
- Tableaux analyse UCV (663 Ko)
- Rapport de synthèse des groupes de travail (PDF 210 Ko)
- Rapport groupe 1 projet de société (PDF 193 Ko)
- Rapport groupe 2 autorité et administration (PDF 183 Ko)
- Rapport groupe 3 finances et patrimoine (PDF 1983 Ko)
- Rapport groupe 4 service technique - voirie - déchetterie (PDF 159 Ko)
2022-09-05 14:59:42
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